Mentions légales et Conditions d'utilisation

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Ce site Web est exploité par AstraZeneca PLC (« nous », « notre/nos » et « nous »). Nous sommes une société anonyme enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 02723534 et notre siège social est sis 1 Francis Crick Avenue, Cambridge Biomedical Campus, Cambridge, CB2 0AA. Nos principales adresses commerciales sont répertoriées ici. Notre numéro de TVA est le GB 582 3236 42.

Accès à ce site web

L'accès à notre site web est autorisé à titre temporaire, et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier le service que nous fournissons sur notre site web sans préavis (voir ci-dessous). Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, notre site web est indisponible à tout moment ou pendant une période donnée. De temps à autre, nous pouvons restreindre l'accès à certaines parties de notre site web, ou à l'ensemble de notre site web, aux utilisateurs qui se sont enregistrés auprès de nous.

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Il vous incombe de prendre toutes les dispositions nécessaires pour avoir accès à notre site web. Il vous incombe également de veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent à notre site web par le biais de votre connexion Internet aient connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'y conforment.

Utilisation interdite

Vous pouvez utiliser notre site uniquement à des fins licites. Vous ne pouvez pas utiliser notre site :

  • d'une quelconque façon qui enfreint toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale en vigueur ;
  • d'une quelconque façon qui soit illicite ou frauduleuse, ou qui ait un but ou un effet illicite ou frauduleux ;
  • pour transmettre ou obtenir l'envoi de tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam) ;
  • pour procéder à des tentatives non autorisées d'accéder à l'un de nos systèmes ou à des réseaux tiers ;

Services interactifs

Nous pouvons de temps à autre fournir des services interactifs sur notre site, y compris, sans s'y limiter, des salons de discussion ou des tableaux d'affichage. Lorsque nous fournissons un service interactif, nous vous fournissons des informations claires sur le type de service offert, s'il est modéré et quelle forme de modération est utilisée (y compris si elle est humaine ou technique).

Nous nous efforcerons d'évaluer les risques éventuels pour les utilisateurs (et en particulier pour les enfants) provenant de tiers lorsqu'ils utilisent un service interactif fourni sur notre site, et nous déciderons dans chaque cas s'il est approprié de recourir à la modération du service concerné (y compris le type de modération à utiliser) à la lumière de ces risques. Toutefois, nous n'avons aucune obligation de superviser, contrôler ou modérer tout service interactif que nous fournissons sur notre site, et nous excluons expressément notre responsabilité pour toute perte ou tout dommage résultant de l'utilisation de tout service interactif par un utilisateur en violation de nos normes de contenu, que le service soit modéré ou non.

L'utilisation de l'un de nos services interactifs par un mineur est soumise au consentement de son parent ou de son tuteur. Nous conseillons aux parents qui autorisent leurs enfants à utiliser un service interactif qu'il est important qu'ils communiquent avec leurs enfants sur leur sécurité en ligne, car la modération n'est pas infaillible. Les mineurs qui utilisent un service interactif doivent être informés des risques potentiels qu'ils encourent.

Lorsque nous modérons un service interactif, nous vous fournissons normalement un moyen de contacter le modérateur en cas de problème ou de difficulté.

Normes de contenu

Ces normes de contenu s'appliquent à tout le matériel que vous apportez à notre site (contributions) et à tous les services interactifs qui y sont associés. Vous devez vous conformer à l'esprit des normes suivantes ainsi qu'à leur lettre. Les normes s'appliquent à chaque partie de toute contribution ainsi qu'à sa totalité.

Les contributions doivent être exactes (lorsqu'elles exposent des faits) et être sincères (lorsqu'elles expriment des opinions). Les contributions doivent être conformes à la législation en vigueur au Royaume-Uni et dans tout pays à partir duquel elles sont publiées.

Les contributions ne doivent pas :

  • contenir du matériel diffamatoire à l'égard d'autrui ;
  • contenir du matériel obscène, offensant, incitant à la haine ou provocateur ;
  • promouvoir des contenus sexuellement explicites ;
  • promouvoir la violence ;
  • promouvoir la discrimination fondée sur l'origine ethnique;, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge ;
  • enfreindre tout droit d'auteur, droit de base de données ou marque commerciale de toute autre personne ;
  • être susceptible de tromper autrui ;
  • être faites en violation d'obligations légales à l'égard d'un tiers, telles qu'une obligation contractuelle ou un devoir de confidentialité ;
  • promouvoir des activités illégales ;
  • menacer, abuser ou envahir la vie privée d'autrui, ou causer des ennuis, des désagréments ou une anxiété inutile ;
  • être susceptibles de harceler, de bouleverser, d'embarrasser, d'alarmer ou d'agacer autrui ;
  • être utilisées pour usurper l'identité de quiconque, ou pour déformer votre identité ou votre affiliation avec quiconque ;
  • donner l'impression qu'elles émanent de nous, si ce n'est pas le cas ; et
  • défendre, promouvoir ou aider à la commission de tout acte illégal tel que (uniquement à titre d'exemple) la violation de droits d'auteur ou l'utilisation abusive de matériel informatique

Suspension et résiliation

Nous déterminerons, à notre discrétion, s'il y a eu une violation des présentes Conditions d'Utilisation lorsque vous visitez notre site. Lorsqu'une violation des présentes Conditions d'Utilisation aura été commise, nous pourrons prendre les mesures que nous jugerons appropriées, y compris, notamment, tout ou partie des mesures suivantes :

  • retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre droit d’utiliser notre site ;
  • suppression immédiate, temporaire ou permanente de toute publication ou matériel que vous aurez téléchargé sur notre site ;
  • notification d'un avertissement à votre égard ;
  • poursuites judiciaires à votre encontre en vue du remboursement de tous les frais sur la base d'une indemnité (y compris, notamment, des frais administratifs et juridiques raisonnables) résultant de ladite violation ;
  • d'autres actions en justice à votre encontre ;
  • divulgation de ces informations aux autorités chargées de l'application de la loi, comme nous le jugerons raisonnablement nécessaire.

Nous déclinons toute responsabilité quant aux mesures prises en réponse à des violations des présentes Conditions d'Utilisation.

Obligations des membres

Lorsque vous avez rejoint ce site web en tant que membre, vous vous engagez à nous informer immédiatement de toute réclamation ou action contre vous pour toute utilisation de ce site web et, sur demande de notre part, à cesser immédiatement l'acte reproché. Vous vous engagez à nous informer immédiatement de tout changement affectant vos données d'inscription. Il vous incombe de veiller à ce que vos données d'enregistrement soient tenues à jour.

Vous pourrez résilier votre abonnement à ce site web à tout moment en nous adressant un préavis raisonnable par courriel à infomaster@astrazeneca.com. Vous devrez indiquer clairement votre nom, votre identifiant (le cas échéant) et les coordonnées de votre inscription (le cas échéant) ainsi que le nom du présent site web sur toutes les communications.

Licence relative aux flux RSS

Sous réserve que vous respectiez, à tout moment, les présentes Conditions d'utilisation, nous vous accordons une licence révocable (à tout moment), non exclusive, personnelle, non commerciale, mondiale, non transférable et libre de droits, vous permettant d'utiliser et d'afficher sur votre site web et/ou d'incorporer de toute autre manière dans un flux RSS généré par vous tout contenu fourni par nous (y compris, mais sans s'y limiter, des titres, liens actifs, identificateurs de source, liens de partage de signets et d'autres informations, contenus ou matériels que vous choisissez de recevoir dans le cadre de votre utilisation du flux RSS d'AstraZeneca) à la suite de votre abonnement à un flux RSS d'AstraZeneca (le « contenu d'AstraZeneca »).

La présente licence de flux RSS ne pourra pas faire l'objet d'un transfert, d'une novation ou d'une cession, ou être accordée sous licence à un tiers. Tous les droits non expressément accordés dans la présente licence relative au flux RSS sont entièrement réservés par nous, nos filiales (tels que définis dans Nos Conditions d'Utilisation) et nos concédants de licence (selon le cas).

Aucune disposition de la présente Licence de flux RSS ne saurait vous accorder un quelconque droit ou licence d'utilisation de nos marques commerciales sur votre site web ou ailleurs.

Utilisation du flux RSS AstraZeneca

Si vous avez l'intention d'utiliser un flux RSS AstraZeneca sur votre site Web et/ou dans le cadre d'un autre flux RSS, vous devrez vous assurer qu'un lien clair et fonctionnel est fourni vers la page Web contenant le flux RSS AstraZeneca et que les visiteurs de votre site Web ou les abonnés à tout flux RSS pertinent incorporant le flux RSS AstraZeneca sont informés du fait que le flux RSS AstraZeneca est soumis à cette licence de flux RSS. Vous devrez dans tous les cas vous assurer que le contenu du flux RSS d'AstraZeneca est correctement attribué en indiquant clairement que « Ce contenu provient du site web d'AstraZeneca PLC à l'adresse www.astrazeneca.com » et en veillant à ce que tous les avis de droits d'auteur soient conservés sous leur forme originale.

En utilisant le(s) flux RSS AstraZeneca et/ou le contenu AstraZeneca, vous garantissez, déclarez et vous engagez à ce que tout site sur lequel vous affichez (ou faites afficher) un flux RSS AstraZeneca ou tout flux que vous générez (ou faites générer) et qui intègre un flux RSS AstraZeneca (ou une partie de celui-ci) ne jette pas le discrédit sur notre nom, image et/ou notre réputation et, en particulier, ne contient pas et ne doit pas contenir de matériel qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d'un tiers ou qu'une personne raisonnable considérerait comme une violation de nos normes de contenu (voir ci-dessus).

Vous ne devez pas suggérer, directement ou indirectement, que nous soutenons ou approuvons quoi que ce soit qui apparaît sur un site web et/ou fait partie d'un flux RSS incorporant un flux RSS AstraZeneca, y compris (sans limitation) votre contenu, le contenu d'un tiers, un produit ou une personne morale/entité ou un individu. Vous n'êtes pas autorisé à facturer (directement ou indirectement) à un utilisateur de votre site web ou à un abonné à un flux dont vous êtes responsable l'accès à tout ou partie d'un flux RSS AstraZeneca et/ou d'un contenu AstraZeneca. Vous n'êtes pas autorisé à revendre et/ou à commercialiser de toute autre manière tout ou partie de tout flux RSS AstraZeneca et/ou de tout contenu AstraZeneca.

Licence de Podcast

Sous réserve que vous respectiez, à tout moment, les présentes Conditions d'utilisation, nous vous accordons une licence révocable (à tout moment), non exclusive, personnelle, non commerciale, mondiale, non transférable et libre de droits pour télécharger à partir de ce site Web et utiliser les podcasts AstraZeneca. La présente licence de podcast ne peut être transférée, cédée, cédée et/ou faire l'objet d'une sous-licence à un tiers. Tous les droits non expressément accordés dans cette licence de podcast sont entièrement réservés par nous, nos filiales (tels que définis dans nos conditions d'utilisation et nos concédants de licence (selon le cas). Rien dans la présente licence de podcast ne vous accorde un droit ou une licence d'utilisation de l'une de nos marques commerciales.

Utilisation du Podcast AstraZeneca

Le podcast AstraZeneca est destiné à votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, poster, diffuser, transmettre, mettre à la disposition du public, vendre ou réutiliser ou commercialiser le podcast AstraZeneca de quelque manière que ce soit. Vous ne pouvez pas éditer, modifier, adapter ou ajouter au podcast AstraZeneca de quelque manière que ce soit, ni combiner le podcast AstraZeneca avec tout autre matériel. Vous ne pouvez pas télécharger ou utiliser ce fichier à des fins de promotion, de publicité, d'approbation ou d'implication d'un lien quelconque entre vous (ou un tiers) et nous, nos agents ou employés, ou tout contributeur au podcast AstraZeneca. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le podcast AstraZeneca d'une manière susceptible de jeter le discrédit sur notre nom ou celui d'un filial, ou de nous causer des pertes ou des dommages ou à un filial.

Indemnité

Vous acceptez de nous indemniser, ainsi que nos filiales, et de nous maintenir, nous et nos filiales, pleinement et efficacement indemnisés pour toutes les pertes, tous les coûts (y compris les frais juridiques et professionnels), tous les dommages, toutes les sommes versées à titre de règlement et toutes les autres responsabilités, quels qu'ils soient, découlant d'une violation de votre part de la licence relative aux flux RSS et/ou de la licence relative aux podcasts.

Clause de non-responsabilité

Bien que nous ayons apporté un soin raisonnable à la compilation de ce site Web, nous ne sommes pas responsables de toute action entreprise par une personne ou une organisation, où qu'elle soit basée, à la suite, directe ou non, d'informations contenues dans ce site web ou accessibles par son intermédiaire, que ces informations soient fournies par nous ou par un tiers. Rien sur ce site ne doit être interprété comme un conseil ou une recommandation et ce site ne doit pas servir de base à une décision ou une action. En raison des progrès et des développements médicaux en cours, les informations de ce site web peuvent ne pas être complètement à jour et, pour cette raison, ces informations sont fournies « EN L'ÉTAT » et « COMME DISPONIBLE ».

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Vous convenez que vous utilisez les informations obtenues ou téléchargées à partir du présent site web ou par l'intermédiaire de celui-ci, à votre entière discrétion et à vos risques et périls. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites, auquel cas ce qui précède ne s'appliquera pas dans lesdites juridictions. Les informations médicales figurant sur le présent site web ne sont pas destinées à remplacer des conseils médicaux éclairés et nous ne pouvons pas répondre à des courriels non sollicités concernant des problèmes de santé personnels. Les informations sur les produits mentionnés sur le présent site web peuvent varier d'un pays à l'autre. Les patients et les professionnels de santé doivent consulter les ressources médicales locales et les autorités réglementaires pour obtenir des informations appropriées pour leur pays. VOUS DEVEZ CONSULTER UN PROFESSIONNEL DE SANTÉ DÛMENT QUALIFIÉ POUR TOUT PROBLÈME SPÉCIFIQUE OU SUJET COUVERT PAR TOUTE INFORMATION FIGURANT SUR LE PRÉSENT SITE WEB AVANT DE PRENDRE QUELQUE MESURE QUE CE SOIT.

Aucun élément du présent site Web ne saura être considéré comme une invitation à investir ou à négocier autrement en actions, certificats représentatifs d'actions ou autres titres chez AstraZeneca PLC. Les résultats réels et les développements peuvent être sensiblement différents de toute prévision, opinion ou attente exprimée sur le présent site web et la performance passée du prix des titres ne doit pas être invoquée comme guide pour leur performance future.

Notre Responsabilité

Dans la mesure autorisée par la loi, nous, les autres entités de notre Groupe (tel que défini ci-dessous) et les tiers liés à nous excluons expressément :

  • toutes les conditions, garanties et autres conditions qui pourraient être par ailleurs implicites par la loi, le droit coutumier ou le droit de l'équité ;
  • toute responsabilité pour toute perte ou dommage direct, indirect ou consécutif encouru par tout utilisateur en relation avec notre site web ou en relation avec l'utilisation, l'impossibilité d'utiliser ou les résultats de l'utilisation de notre site web, de tout site web lié à celui-ci et de tout matériel figurant sur celui-ci, y compris, notamment, toute responsabilité pour (i) perte de recettes ou de revenus, (ii) perte d'activités, (iii) manque à gagner ou perte de contrat, (iv) perte d'économies anticipées, v) perte de données, (vi) perte de clientèle, (vii) perte de temps de gestion ou de travail, et (viii) pour toute autre perte ou dommage de quelque nature que ce soit, quelle que soit son origine et qu'il ou elle soit causé(e) par une faute (y compris la négligence), la rupture de contrat ou autre, même si cela était prévisible.

Cela n'affecte pas notre responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle résultant de notre négligence, ni notre responsabilité en cas de déclaration frauduleuse ou de déclaration inexacte sur une question fondamentale, ni toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi en vigueur.

Nous ne garantissons pas que les fonctions contenues dans ce site web seront ininterrompues ou sans erreur, que les défauts seront corrigés ou que ce site web ou le serveur qui le met à disposition sont exempts de virus ou de bogues.

Droits de propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle de ce site web et du matériel qui y est publié, y compris, mais sans s'y limiter, tous les documents, fichiers, textes, images, flux RSS, fichiers audio, podcasts, fichiers vidéo, tutoriels flash, graphiques, dispositifs et codes qu'il contient et l'aspect général de ce site web, sont la propriété d'AstraZeneca PLC, de ses filiales (telles que définies ci-dessous) ou de nos partenaires externes. Ces travaux sont protégés par les lois et traités sur le droit d'auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

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Droit d'utilisation des informations fournies par l'utilisateur

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Virus, piratage et autres infractions

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En enfreignant cette disposition, vous commettez une infraction pénale en vertu de la Loi Computer Misuse Act 1990 (Loi sur l'utilisation abusive de l'informatique). Nous signalerons toute violation de ce type aux autorités compétentes chargées de l'application de la loi et nous coopérerons avec ces autorités en leur communiquant votre identité. Dans le cas d'une telle violation, votre droit d'utiliser notre site web cessera immédiatement.

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Lien vers ce site

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Sites Web et contenus de tiers

Ce site web peut comporter du contenu appartenant à des tiers (par ex., des articles, bibliothèques d'images, flux de données ou résumés) et peut également inclure des liens hypertextes vers des sites web appartenant à des tiers. Nous fournissons ce contenu tiers et ces liens par courtoisie envers nos utilisateurs. Les liens sont fournis à titre d'information uniquement. Nous n'avons aucun contrôle sur les sites web appartenant à des tiers ou sur le contenu auquel il est fait référence, auquel on accède ou qui est disponible sur ce site web et, par conséquent, nous n'approuvons, ne commanditons, ne recommandons ou n'acceptons aucune responsabilité pour ces sites web ou ce contenu tiers ou pour la disponibilité de ces sites web. En particulier, nous n'acceptons aucune responsabilité découlant d'une allégation selon laquelle un contenu appartenant à un tiers (qu'il soit publié sur ce site ou sur tout autre site) enfreint les droits de propriété intellectuelle d'une personne ou toute responsabilité découlant d'une information ou d'une opinion contenue dans un tel site ou contenu tiers.

Modifications apportées au présent site

Nous nous réservons le droit de modifier toute partie de ce site web ou de cet avis juridique à tout moment sans préavis. Toute modification de cet avis juridique prendra effet lors de votre prochain accès à ce site web. Vous êtes tenu de vérifier cette Mention légale de temps à autre pour prendre connaissance de toute modification que nous avons apportée, car elles vous engagent. Nonobstant ce qui précède, nous ne sommes pas tenus de maintenir ce site web à jour. Si le besoin s'en fait sentir, nous pouvons suspendre l'accès à ce site web, ou le fermer indéfiniment.

Code des pratiques de commercialisation du secteur pharmaceutique de l'IFPMA

Tout contenu promotionnel de ce site Web a été préparé en référence au Code de l'IFPMA (Fédération internationale des fabricants et associations pharmaceutiques) sur les bonnes pratiques de promotion de l'industrie pharmaceutique. En utilisant ce site web, vous acceptez que toute préoccupation que vous pourriez avoir au sujet du contenu sera prise en compte en premier lieu avec nous. Si vous n'êtes pas satisfait(e) de notre réponse, vous pourrez introduire une réclamation auprès de l'IFPMA, Genève, Suisse. Toute réclamation concernant un contenu promotionnel spécifique à un pays pourra également être soumise à l'Association des fabricants de produits pharmaceutiques du pays concerné.

Juridiction et droit applicable

Les tribunaux anglais auront une compétence exclusive pour toute réclamation découlant d'une visite sur notre site web ou liée à celle-ci, bien que nous nous réservions le droit d'engager une procédure contre vous pour violation de ces conditions dans votre pays de résidence ou dans tout autre pays concerné. Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par le droit anglais.

Comment Nous contacter

Vous pouvez nous contacter en envoyant un courriel à AstraZeneca à l'adresse infomaster@astrazeneca.com .

Les références à « AstraZeneca » et au « Groupe » sont des références à AstraZeneca PLC et à ses filiales. Dans ces Conditions d'utilisation, « filiales » signifie toute société ou autre entité commerciale contrôlant, contrôlée par ou sous contrôle commun avec AstraZeneca PLC de temps à autre et, aux fins de cette définition, « contrôle » signifie la propriété directe ou indirecte de (i) cinquante pour cent (50 %) ou plus des titres avec droit de vote ou des intérêts avec droit de vote dans cette société ou autre entité ; ou (ii) cinquante pour cent (50 %) ou plus de l'intérêt dans le profit ou le revenu dans le cas d'une entité commerciale autre qu'une société ; ou (iii) dans le cas d'une société de personnes, tout autre intérêt comparable dans l'associé commandité.